Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUNTRY POM
BEAU MARAIS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
92426537
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2022

Présentation de la marque COUNTRY POM

Déposée le 8 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAU MARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUNTRY POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAU MARAIS domicilié(e) 483 RUE DU BEAU MARAIS - 62400 - BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 450 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque COUNTRY POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUNTRY POM est expirée depuis le 8 juillet 2022.

BEAU MARAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRITIES , PUR LYS , POMMES FORESTINES , POMMES QUARTINES , FRITE BRASSERIE , FLOCONNY , POMS , FEE DES CHAMPS "Il était une fois... une purée gourmande" , MR FRITES MONSIEUR FRITES MISTER FRITES ,


BEAU MARAIS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 483 RUE DU BEAU MARAIS - 62400 - BETHUNE - France - SIREN 312450224


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2002 n°2222777 - Publication au BOPI 2002-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499850 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592812 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Produits alimentaires à base de pommes de terre.Produits alimentaires à base de pommes de terre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.